Revue comptable & financière

2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2001

2015

RCF N° 108 - DEUXIÈME TRIMESTRE 2015

Ont participé à la rédaction de ce numéro

Faten SAIDI
Abderraouf YAICH

Edito 108
Maturité et modernisation de la profession comptable
Recherche comptable
Peut-on faire de la Tunisie un champion africain de la recherche comptable ?
Actualités tunisiennes et internationales
Humour 

Depuis qu'on a découvert que le rire permet de travailler mieux, les tunisiens ne font que se raconter des blagues ! 
Profession comptable 2025
Préparer les experts comptables aux horizons 2025 selon l'Institut américain des CPA
Audit interne 
Les sept qualités des directeurs de l’audit interne les plus performants
RéférentieL COSO 2013
Les 17 principes de contrôle interne et leurs attributs
Fonction Achats
La maturité des fonctions Achats dans le pilotage de l'entreprise étendue
Développement durable
La responsabilité sociétale de l’entreprise « RSE » : Levier de performance durable pour les PME 
Normes comptables internationales
Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients (IFRS 15)
Droit pénal des affaires
Les textes de base du droit pénal des affaires (Deuxième partie)
DB Profiscal simplifie la fiscalité
Sélection de la doctrine administrative
États financiers sectoriels de la RCF
Exercice social clos le 31 décembre 2014

RCF N° 107 - PREMIER TRIMESTRE 2015

Ont participé à la rédaction de ce numéro

Mohammad MKAOUAR

Faten SAIDI
Abderraouf YAICH
 


Édito 107
Valoriser l'expertise comptable en valorisant les collaborateurs dans les cabinets professionnels d'expertise comptable
Recherche comptable
Évaluation des IFRS
Actualités tunisiennes et internationales 
Humour

Il y a avantage à être sourd en environnement négatif
Globalisation
La pédagogie comptable dans le contexte de mondialisation accélérée des diplômes comptables
L’entreprise numérique
Préparons l'entreprise à l'ère du numérique
Fiscalité
Risques liés aux ventes et achats en suspension de TVA
Développement durable
La Responsabilité Sociale des Entreprises "RSE" : Une tendance durable
Consulting
Le consulting, un métier d'expertise à haute valeur 
ajoutée
Normes comptables internationales
Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients : Champ d'application et comptabilisation (IFRS 15)
Droit pénal des affaires
Les textes de base du droit pénal des affaires
Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

2014

RCF N° 106 - QUATRIÈME TRIMESTRE 2014

Édito 106
Quel Rôle de la trésorerie dans la performance des entreprises ?
Loi de finances
Finances 2015
Direction financière
 
Le Directeur financier en 2015
Pilotage du contrôle interne
Le Triangle d'or du pilotage du contrôle interne
Travaux d'inventaire
Inventaire annuel du contentieux de l'entreprise
Éthique professionnelles
L'Audit et les enjeux éthiques de la financiarisation de l'économie
Fiscalité et constitution
La Loi de finances face aux exigences des dispositions de la nouvelle constitution tunisienne

Normes comptables internationales
Evaluation de la juste valeur - IFRS 13

Doctrine administrative

Sélection de la doctrine administrative

RCF N° 105 - TROISIÈME TRIMESTRE 2014

Édito 105
Un Engagement comptable universel envers l'intérêt public
Difficultés fiscales
Difficultés fiscales résolus sur la loi de finances initiale et la loi de finances complémentaire pour la gestion de l'année 2014
Finances 
Nouvelles dispositions fiscales régissant les professions libérales (Bénéfices non commerciaux)

Fraude fiscale
La Vraie fraude fiscale est la TVA
Théorie fiscale
Les Principes d'interprétation et de mise en œuvre du droit fiscal
Normes comptables internationales
Evaluation de la juste valeur (IFRS 13)
Profession comptable
L'Expertise comptable et le commissariat aux comptes entre une contribution à la croissance et des enjeux d'existence

Commerce électronique
Fiscalité et commerce électronique
Doctrine administrative

Sélection de la doctrine administrative

2013

RCF N° 102 - QUATRIÈME TRIMESTRE 2013

 Édito 102
Les Entreprises prospèrent en se construisant un environnement interne robuste
Loi de finances 2014
Digest des dispositions fiscales de la loi de finances 2014
Finances d'entreprises
Le Fonds de roulement normatif
Normes IFRS
Nouveau corps des normes IFRS sur la consolidation : IFRS 10 "états financiers consolidés", IFRS 11"partenariat" et IFRS 12"informations à fournir sur les intérêts dans d'autres entités
Contrôle de gestion
Dirigeants de PME : Pensez à votre tableau de bord de gestion
Administration fiscale
L'Opposabilité des réponses du centre d'information fiscale à distance
Doctrine administrative
Sélections de doctrine administrative
Sélection de la RCF
Risques et opportunités : La Gestion du risque à l'appui du développement
 

RCF N° 101 - TROISIÈME TRIMESTRE 2013

Ont participé à la rédaction de ce numéro Ali MASMOUDI Abderraouf YAICH

            Édito 101
            Où mène le déficit comportemental ?
            Recherche comptable
            La confiance
           
Actualités tunisiennes et internationales
           
Humour

            L'homme est autant un animal qui sait rire qu'un animal qui fait rire !
            Contrôle interne
            Bonnes pratiques et procédures de contrôle interne des ventes - clients
           
Administration de l'impôt
            France : Expérimentation d'un nouveau modèle de relation entre l'entreprise et le fisc basé sur la relation de confiance
           
Fiscalité
            La fiscalité des associations
           
Audit financier
            Le projet de nouvelles normes internationales sur le rapport d'audit
           
Reporting financier
            Règles générales de présentation des états financiers
            Sélection de la RCF
            Coûts et avantages de la facilitation des échanges
           
Audit interne
            Les sept qualités requises du Directeur de l'Audit Interne (DAI)
            Revue de presse professionnelle
            Doctrine administrative

            Sélection de la doctrine administrative
            Droit des sociétés
            Dispositions applicables à l'acquisition d'un bloc de contrôle et franchissement de seuils

RCF N° 100 - DEUXIÈME TRIMESTRE 2013

 Édito 100
L'obsolescence des hommes
Recherche comptable
Recherches comptables prioritaires selon l'Autorité des Normes Comptables de France
Actualités tunisiennes et internationales
Humour : « Une image vaut mille mots »
Profession comptable
Pour récolter, encore faut-il semer ou pourquoi les structures de gouvernance professionnelle bloquent-elles les perspectives de développement de la profession comptable ?
Réforme de l’État
Réflexions pour la conception d’un dispositif anti-corruption efficace
Contrôle interne
Les 17 principes de contrôle interne et leurs attributs dans le nouveau cadre COSO de contrôle interne intégré de mars 2013
Économie
Un diagnostic & une feuille de route : Une vision
Pratique fiscale
La fiscalité des agences de voyages de catégorie « A »
Technique fiscale
Le tableau de détermination du résultat fiscal à partir du résultat comptable
Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative
Sélection de la RCF
Fiscalité et démocratie
Revue de presse internationale
Revue de presse
États financiers sectoriels de la RCF
Exercice social clos le 31 décembre 2012

 

RCF N° 99 - PREMIER TRIMESTRE 2013

 Édito 99
Peut-on réduire la complexité et la paperasserie fiscales et sociales ?
Recherche comptable
Le coût de la paperasserie
Actualités tunisiennes et internationales
Humour :
Une image vaut mille mots
Contrôle interne
Bonnes pratiques et procédures de contrôle interne comptable
Performance comptable
Le fast-closing
Droit des sociétés
La protection des actionnaires minoritaires
Reporting sociétal
Le contenu informationnel du reporting sociétal
Reporting financier
Responsabilité du reporting financier
Fiscalité des médecins
Régime fiscal des médecins
Revues professionnelles internationales
Revue de presse
Tendance fiscale
Pourquoi faut-il réduire l'IS
Doctrine administrative
Sélections de prises de position administratives

2012

RCF N° 98 - QUATRIÈME TRIMESTRE 2012

 Édito 98
La culture, facteur déterminant de l'efficacité économique collective
Recherche comptable
La doctrine administrative fiscale à faible base légale
Actualités tunisiennes et internationales
Humour
L'incompétence n'a pas de frontière, ni dans le temps ni dans l'espace
Finances 2013
Les faits marquants de l’économie et des finances

Les chiffres de la loi de finances pour la gestion de l’année 2013
Les principales dispositions fiscales

Finances et fiscalité
Les incitations fiscales au financement de l'économie
Organisation Fiscale
Le centre d'information fiscale à distance : organisation et fonctionnement
Contrôle fiscal
Pour une réforme des procédures fiscales
Annales de droit des sociétés
Etudes de cas
Management du risque fiscal
Gouvernance fiscale d'entreprise
Annales de droit des sociétés
Etudes de cas (corrigé)

RCF N° 97 - TROISIÈME TRIMESTRE 2012

 Édito 97
Le Bonheur de disposer de différentiels tunisiens
Etude professionnelle
L'Economie tunisienne a-t-elle intérêt à limiter par une sélection excessive le nombre d'experts comptables ?
Droit des sociétés
La Société : Contrat ou institution ?
Organisation comptable

Les Systèmes comptables
A
nalyse financière
Le Tableau de financement
R
eporting financier
Les Engagements hors bilan
E
xercices de fiscalité
Les Retenus à la source - Séries d'explications (Enoncés et corrigé)
G
estion fiscale
Introduction au concept de management du risque fiscal

RCF N° 96 - DEUXIÈME TRIMESTRE 2012

 Édito 96
Tout commence avec les comptes annuels ; La profession doit-elle en faire son levier de croissance ?
Recherche comptable
Les systèmes publics de supervision du commissariat aux comptes
Actualités tunisiennes et internationales
Humour
Loi de finances

Finances 2012
Procédure fiscale
Réflexions sur le droit de communication en matière fiscale
Fiscalité
Transparence de la gestion fiscale : un enjeu démocratique
Finance
Quelle Normalisation comptable pour la finance islamique en Tunisie ?
Droit bancaire
L'ouverture de crédit
Théorie fiscale
Les erreurs et les décisions de gestion
Management
Infrastructure du management du risque fiscal : Rôles des différents intervenants
États financiers sectoriels de la RCF
Exercice social clos le 31 décembre 2011

RCF N° 95 - PREMIER TRIMESTRE 2012

Édito 95
Structurer l'audit et le contrôle interne publics pour moderniser l'Etat
Recherche comptable
Le coût du respect des obligations administratives et légales
Actualités tunisiennes et internationales
Humour
Loi de finances
La loi de finances initiale 2012
Système financier
Le marché financier tunisien entre exigences prudentielles & rattrapage des standards internationaux
Contrôle interne
Le Flowcharting des procédures de contrôle interne
Audit financier
Débats internationaux, défis et perspectives de l'audit financier
Comptabilité financière
Les concepts et principes comptables fondamentaux (Partie 2)
Déontologie comptable
Les principes de déontologie professionnelle internationale applicables à toutes les missions d'exercice comptable libéral : Identification des menaces et réponses et comportements appropriés
Contrôle interne
Le cadre de référence du dispositif de gestion des risques et de contrôle interne français
Profession comptable
Projet de programme pour la profession d'experts comptables 2012 - 2020 (80 mesures pour faire rentrer la profession au 21ème siècle)
Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative
Contrôle et audit interne publics
Résultats de l'enquête internationale de l'OCDE sur les meilleures pratiques de contrôle et audit interne publics pour promouvoir l'intégrité et la responsabilité dans la gestion publique
Sélections de la RCF
Discours du premier projet de code civil français de Portalis (1746-1807) (Partie 1)

2011

RCF N° 94 - QUATRIÈME TRIMESTRE 2011


Édito 94
Les Paradoxes comptables tunisiens

Audit financier

Le Nouveau rapport d'audit proposé par l'IAASB

Education

Education et employabilité

Expertise comptable

Prospectives de la profession d'expertise comptable en Tunisie    

Réforme fiscale

Pour une fiscalité équitable au service de l'économie

Reporting financier

Principes généraux applicables à la préparation des états financiers

Comptabilité financière

Les Concepts et principes comptables et fondamentaux  (Partie 1)

Sélections de la RCF
Comment inciter le plus grand nombre à pratiquer un sport ou une activité physique ?

Diplôme d'expertise comptable

Epreuve de révision comptable - Session de contrôle - Septembre 2011

RCF N° 93 - TROISIÈME TRIMESTRE 2011


Édito 93
La Grande section manquante

Etudiants

L'Expertise comptable en perspective

Analyse comptable

Le Concept de marge brute

Etude

Trois grands projets de réflexion : Education et employabilité, transparence financière et finance et administration publiques
Fiscalité des cliniques

La Fiscalité des cliniques privées
Entreprenariat

Réflexions sur l'enseignement de l'entreprenariat
Système fiscal
Quel système fiscal au service du développement ?
Réforme fiscale
Les Voies de la réforme fiscale après la révolution tunisienne

Comptabilité publique

Les Normes comptables internationales du secteur public "IPSAS" : Intérêt et applicabilité

Droit fiscal

Le Droit d'information et de communication

RCF N° 92 - DEUXIÈME TRIMESTRE 2011


Édito 92
L'Intelligence du risque

Contrôle interne

La Prise en compte de l'impact des changements sur l'efficacité du contrôle interne
Audit financier

La Chaîne de transparence du reporting financier
Commissariat aux comptes

Dispositions légales applicables au commissariat aux comptes
Référentiel comptable

Le Flou comptable tunisien : Les Dispositions non appliquées du système comptable des entreprises et les perspectives d'adoption du référentiel IFRS
Fiscalité

Mesures fiscales et financières pour la relance de 'économie nationale (commentaire des dispositions du décret-loi n° 2011-28 du 18 avril 2011)
Leadership

L'Esprit collectiviste chez le dirigeant arabo-musulman : Une Traduction arabe ou une règle religieuse
Ethique & moralité des affaires
Réflexions autour de la crise de sens et les problèmes socio-économiques
Etats financiers sectoriels de la RCF
Exercice social clos le 31 décembre 2010

RCF N° 91 - PREMIER TRIMESTRE 2011


Édito 91
Doit-on demander Pardon aux jeunes candidats pour ce qu'ils ont enduré à la révision comptable ?

Recherche comptable
L'évaluation en éducation supérieure

Actualités tunisiennes et internationales

Humour

Loi de finances
Finances 2011

Contrôle de gestion
Budget : Entre Abandon et Renouvellement

Expertise comptable
Qui mettra fin aux injustices de la révision comptable qui durent depuis très longtemps ?

Collectivités locales
Apport des experts-comptables à la nouvelle gouvernance des collectivités locales

Etude fiscale
Régime fiscal et risques associés aux transactions entre les sociétés ayant des liens de dépendance

Normes IAS / IFRS
L'impact de l'application des normes IAS / IFRS sur les éléments des états financiers dans les contextes européen et tunisien

Déontologie comptable
Les principes de déontologie professionnelle internationale applicables à toutes les missions d'exercice comptable libéral
 

2010

RCF N° 90 - QUATRIÈME TRIMESTRE 2010


Édito 90
Pourquoi le système d'information et les dispositifs de pilotage sont-ils si importants ?

Recherche comptable
Sujets de recherche : La gestion des créances commerciales

Actualités tunisiennes et internationales

Humour

Certification des administrateurs professionnels
La certification des administrateurs de sociétés anonymes au Quebec (Canada)

Cadre conceptuel de l'information financière
Le projet de nouvelle définition du concept de l'entité

Fraude fiscale
Les artifices comptables de la fraude fiscale

Jurisprudence fiscale
Position de la haute juridiction fiscale à propos de quelques chefs de redressement

Annales d'expertise comptable France
Enoncés de l'examen final d'expertise comptable de France (Session de novembre 2009)

Diplôme d'expertise comptable
Epreuve de révision comptable Session principale - Juin 2010 (Enoncés)

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Annales d'expertise comptable France
Corrigé de l'examen final d'expertise comptable de France (Session de novembre 2009)

Diplôme d'expertise comptable
Epreuve de révision comptable
Session principale - Juin 2010 (Corrigé)

RCF N° 89 - TROISIÈME TRIMESTRE 2010


Édito 89
Pourquoi faut-il réhabiliter l'enseignement de l'économie générale ?


Recherche comptable
Sujets de recherche : La profession comptable tunisienne (comparaisons internationales)

Actualités tunisiennes et internationales

Humour
«Les chiffres sont des innocents qui avouent n’importe quoi sous la torture» Alfred Sauvy
 

Education supérieure
Conseils pour bien réussir ses études supérieures

Contrôle de gestion
Formule de production des résultats de l'entreprise

Contrôle interne
Les concepts de performance du contrôle interne

Annales d'économie générale
L'économie générale dans la licence de comptabilité en France

Fiscalité
Le droit de reprise de l'administration fiscale

Audit social
L'audit social en Tunisie : Quelles voies de recours ?

Diplôme d'expertise comptable
Epreuve de fiscalité approfondie
Session principale - Juin 2010 (Enoncés)

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Commissariat aux comptes
Guide d'élaboration du manuel des procédures des cabinets d'audit de l'IFEC (Troisième partie - avec adaptation au droit tunisien)

Diplôme d'expertise comptable
Epreuve de fiscalité approfondie
Session principale - Juin 2010 (Corrigé)

RCF N° 88 - DEUXIÈME TRIMESTRE 2010


Édito 88
Les trois problématiques clefs en droit sociétaire

Recherche comptable
Sujets de recherche : L'analyse d'impact de la réglementation

Actualités tunisiennes et internationales

Humour
«Il faut trois ans à un être humain pour apprendre à parler,
il lui faut cinquante ans pour apprendre à se taire», Hemingway

Fortune
Les 25 personnes les moins pauvres du monde en 2009

Droit des sociétés
Les composantes de la nouvelle réglementation sur la prévention des conflits d'intérêts et les conventions dans les Sociétés Anonymes à Conseil d'Administration

Fiscalité
Le traitement des gains exceptionnels et accessoires chez les entreprises bénéficiant de la déduction des bénéfices provenant de leur activité

Normes IFRS
Modalités d'adoption des normes comptables internationales en Tunisie

Sélections de la RCF
Instructions fiscales, Propositions pour améliorer la sécurité juridique en matière fiscale

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Politique fiscale
L'impact de la politique fiscale sur le principe de la légalité de l'impôt

Etats financiers sectoriels de la RCF
Exercice social clos le 31 décembre 2009

RCF N° 87 - PREMIER TRIMESTRE 2010

Edito 87
L'intelligence au travail

Recherche comptable
Sujets de recherche : La recherche sur les petites et moyennes entreprises (PME)

Actualités tunisiennes et internationales

Humour
Trouver l'explication dans les mathématiques ou l'art de mentir scientifiquement

Réforme fiscale
Grandes tendances et perspectives fiscales

Jurisprudence fiscale
Les procédures de vérification à travers les arrêts du tribunal administratif

Commissariat aux comptes
Le commissaire aux comptes face à la rémunération des dirigeants des Sociétés Anonymes

Gouvernance d’entreprise
La gouvernance d'entreprise : Identification et émergence

Politique et stratégie
Enoncés des exercices d’entraînement

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Droit des sociétés
Le conseil d'administration

Fiscalité de l’exportation
La fiscalité au service de l'exportation (Partie 2)

Politique et stratégie
Solutions des exercices d’entraînement

2009

RCF N° 86 - QUATRIÈME TRIMESTRE 2009

Edito 86
L'intelligence organisationnelle

 

Recherche comptable

Sujets de recherche : - Les normes internationales d'éducation comptable «IESs» - Adoption des ISA en Tunisie

 

Actualités tunisiennes et internationales

 

Humour

Rien ne vaut une bonne crise de rire pour expliquer la crise financière

 

Loi de finances

Finances 2010

 

Politique fiscale

Le multiplicateur d'amortissement

 

Obligations fiscales

L'obligation fiscale de facturation

 

Enoncés des exercices d’entrainement

Politique et stratégie

 

Gouvernance des entreprises

La gouvernance des entreprises familiales : un enjeu majeur pour l'économie tunisienne

 

Fiscalité de l’exportation

La fiscalité au service de l'exportation (Partie 1)

 

Avantages fiscaux

Avantages fiscaux et création du tissu industriel en Tunisie

 

Doctrine administrative

Sélection de la doctrine administrative

 

Finances

Analyste financier, un métier à développer en Tunisie

 

Solutions des exercices d’entrainement

Politique et stratégie

RCF N° 85 - TROISIÈME TRIMESTRE 2009

Edito 85
Le reporting financier, une compétence comptable majeure

Recherche comptable
Sujets de recherche : La culture organisationnelle

Actualités tunisiennes et internationales

Humour
Des photos qui en disent mieux que les mots

Perspectives d’avenir
Idées et réflexions

Stratégie professionnelle
Quelle mission de l’Ordre des Experts-Comptables de Tunisie dans son nouveau contexte ?

Ordre des Experts-Comptables
Congrès international 2009 de l'Ordre des Experts-Comptables de Tunisie - «Opportunités pour les pays émergents dans la conjoncture économique mondiale» - Rapport de synthèse

Principes comptables
Comptabilisation et amortissement par composants

Recherche comptable
Réflexion sur les motivations et les conséquences de la divulgation volontaire d'informations

Presse comptable
Revue de presse comptable internationale

Contrôle interne
Le cadre de management des risques de l’entreprise (COSO 2)

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Commissariat aux comptes
Evaluation des ressources humaines dans le guide d'élaboration du manuel des procédures des cabinets d'audit de l'IFEC

RCF N° 84 - DEUXIÈME TRIMESTRE 2009

Edito 84

L’observation active

Recherche comptable

Sujets de recherche : La rémunération du commissaire aux comptes

Actualités tunisiennes et internationales

Humour

L’humour ne connaît pas de crise

Contrôle interne

Cadre intégré du contrôle interne (COSO 1)

Doctrine administrative

Sélection de la doctrine administrative

Colloque : Droits d’enregistrement (en l’honneur du Professeur Habib AYADI)

Rapport introductif
présenté par le Doyen Néji BACCOUCHE

L'incidence économique des droits d'enregistrement
présenté par Monsieur Abderraouf YAICH Expert-comptable

Avantages fiscaux et droits d'enregistrement
présenté par Monsieur Fayçal DERBEL Expert-comptable en collaboration avec Mme Ines GHEDAMSI Expert-comptable stagiaire

Rapport de synthèse
présenté par Monsieur Oualid GADHOUM Maître-assistant

Nouveau droit des sociétés

Commentaire de la loi n° 2009-16 du 16 mars 2009, modifiant
et complétant le CSC

Théorie fiscale

L'évolution des rapports entre l'administration et le contribuable
dans le système fiscal tunisien

RCF N° 83 - PREMIER TRIMESTRE 2009

Edito 83
La réputation professionnelle

Recherche comptable
Sujets de recherche : Le manuel fiscal

Actualités tunisiennes et internationales

Humour

C'est palpitant... l'informatique !

Fortune
Les 25 premiers milliardaires en dollars ou les personnes les moins pauvres du monde en 2009

Théories économiques
Monnaie et finance

Fiscalité
L'exonération du montant d'impôt exigible de la pénalité de retard dans la limite du crédit d'impôt confirmé

Finances & comptabilité
Les impératifs d'une harmonisation bancaire et comptable

Théorie fiscale
L'importance du pouvoir normatif de l'administration fiscale

Concept
L'indépendance de l'auditeur, Réalité ou illusion ?

Audit financier
Facteurs explicatifs du changement de l'auditeur externe

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Presse comptable
Revue de presse comptable international

Commissariat aux comptes
Guide d'élaboration du manuel des procédures des cabinets d'audit de l'IFEC (première partie)

Etats financiers sectoriels de la RCF
Exercice social clos le 31 décembre 2008

2008

RCF N° 82 - AUTOMNE 2008

Edito 82
Quelle formation pour l'expert-comptable de demain ?

Loi de finances
Les Principales dispositions de la loi de finances 2009

IFRS

Guide d'application de la norme relative aux contrats de location (comptabilisation chez le preneur)

Droit des sociétés

La Réglementation des groupes de sociétés

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Banques
Les Accords de Bale II : Présentation générale et principales préconisations

Reporting financier
Délai d'intervention de l'auditeur externe en Tunisie

RCF N° 81 - ETE 2008

Edito 81
La Traçabilité des activités, mémoire du futur

Crise financière
Des Déséquilibres de l'économie américaine, à la crise financière et économique internationale

Gestion fiscale

Gestion fiscale du patrimoine : La Gestion fiscale du portefeuille titres

Contentieux fiscal

Etudes de cas et corrigés

Théorie fiscale
La Détermination du domaine de la loi en matière fiscale

Révision comptable
Conseils pour bien se préparer aux examens et les réussir

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Commissariat aux comptes
L'Assurance-qualité du commissariat aux comptes dans les petites et moyennes sociétés

Sélections de la RCF
Le Whistleblowing

RCF N° 80 - PRINTEMPS 2008

Edito 80
Bien faire, ce qu'il faut faire

Recherche comptable
Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour

La moisson des examens

Contrôle interne
Les recommandations sur les critères de contrôle du Canada

Contrôle fiscal
Six particularités de la vérification préliminaire

Contentieux fiscal
Enoncés des études de cas sur le contentieux fiscal

Transmission d’entreprises
Les régimes fiscaux de la transmission d'entreprises

Doctrine administrative
Sélection de la doctrine administrative

Commissariat aux comptes
Normes d'exercice professionnel

Théorie fiscale
L'étendue du pouvoir de l'administration fiscale

Contentieux fiscal
Corrigé des études de cas sur le contentieux fiscal

RCF N° 79 - HIVER 2008

 

Edito 79

Quand le bâtiment va

Recherche comptable
Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour
Cocktail d'Hiver

Profession comptable
Les grandes réformes nécessaires au maintien des avantages compétitifs de la profession comptable tunisienne

Leasing
La fiscalité du leasing dans le cadre de la nouvelle législation (du point de vue du preneur)

Syndic de faillite
Le métier de syndic de faillite, un métier parmi les plus difficiles

Leasing
Opérations de leasing - Traitement comptable & régime fiscal

Finance
L’affaire Société Générale : Un autre exemple d’une gouvernance du type CATCH ME IF YOU CAN !

Normes comptables
Faut-il réformer ou moderniser le CNC tunisien vers le modèle français ou américain ?

Etats financiers sectoriels de la RCF
Exercice social clos le 31 décembre 2007

2007

RCF N° 78 - AUTOMNE 2007

 

Edito 78

Intégrer le contrôle interne dans le modèle de gestion des PME

 

Profession comptable globale

L'IFAC et ses organismes membres célèbrent 30 ans de progrès et fêtent la semaine mondiale de la comptabilité

 

Loi de finances

La Loi des finances 2008 et la loi relative à l'initiative économique

 

L'Entreprise et la fiscalité

La Commission consultative chargée de l'examen des requêtes des contribuables

 

Profession comptable

L'Examen CPA aux USA

 

Sélection

Enquête européenne sur la fiscalité des entreprises de dix pays de l'Union

 

Commissariat aux comptes

La Lettre de mission du commissaire aux comptes et le code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable en France

 

Finance

La Titrisation des créances bancaires : Cadre réglementaire et mécanismes de l'opération

RCF N° 77 - ETE 2007

 

Edito 77

Pourquoi l'effet souhaité de l'institution des comités d'audit nécessitera la réforme du statut d'administrateur ?

 

Intelligence comportementale

L'Amélioration personnelle continue

 

Théorie fiscale

La TVA sociale

 

Contrôle interne

Le Nouveau guide COSO du contrôle interne sur l'information financière, lignes directrices à l'intention des petites sociétés ouvertes

 

Fiscalité

Le Retraitement de l'assiette des acomptes provisionnels en cas de cession des immobilisations corporelles ou incorporelles et du portefeuille titre

 

Sélection

L'Administration fiscale du Canada : Un Modèle d'équité

 

Doctrine administrative

Sélection de la doctrine administrative

 

Nouvelles technologies

Internet et la relation client : Le Cas des cabinets d'expertise comptable français

 

Commissariat aux comptes

Normes et bonnes pratiques de commissariat aux comptes

RFC N° Hors série

Vingt ans d'humour avec la revue comptable et financière

RCF N° 76 - PRINTEMPS 2007

 

Edito 76

Pourquoi faut-il réformer les amortissements ?

 

Recherche comptable

Sujets de recherche

 

Actualités tunisiennes et internationales

 

Humour

Cocktail de printemps

 

Expertise comptable

Les experts-comptables en affaires

 

Contrôle interne

Les modes de contrôle

 

Doctrine administrative

Sélection de la doctrine administrative 2006

 

L'entreprise & la fiscalité

Regards sur la pression fiscale : État des lieux et benchmarking

 

Sélections de la RCF

La faillite personnelle des particuliers - le «chapitre 7» : la faillite  qui efface toutes les fautes

 

Finances & fiscalité

Divergences institutionnelles et fiscales et incidences sur les modalités de financement des investissements

 

Profession comptable

Les missions fiscales de l'expert-comptable

 

Conseil des prélèvements obligatoires

La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle

 

États financiers sectoriels de la RCF

Exercice social clos le 31 décembre 2006

RCF N° 75

2006

RCF N° 74 - AUTOMNE 2006

Sommaire :

Edito 74

Créez, créez, qui que vous soyez

Recherche comptable

Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales   

Humour

Cocktail d’automne

Stratégie

Les éléments de la réflexion stratégique

Diplôme d'expertise comptable

La stratégie dans l'épreuve de gestion du certificat supérieur de révision comptable - Sessions de juin et septembre 2006 (enoncés)

Social

Propositions sociales de l'ordre des experts-comptables français

Doctrine fiscale

Doctrine administrative fiscale

Comptabilité des valeurs mobilières

La tenue et l'administration des comptes de valeurs mobilières

Bonnes pratiques de contrôle interne

Charte du compliance officer dans les banques et assurances

Etude fiscale

Le régime fiscal ambivalent des sociétés de personnes

Diplôme d'expertise comptable

La stratégie dans l'épreuve de gestion du certificat supérieur de révision comptable - Sessions de juin et septembre 2006 (corrigé)

Droit bancaire

Commentaire de la loi n° 2006-19 du 2 mai 2006, modifiant et complétant la loi n° 2001-65 du 10 juillet 2001, relative aux établissements de crédit

Diplôme d'expertise comptable

Epreuve de fiscalité approfondie - Session de Septembre 2006 (Enoncés)

Diplôme d’expertise comptable

Epreuve de fiscalité approfondie - Session de Septembre 2006 (Corrigé)

RCF N° 73 - ETE 2006

 Sommaire :

Edito 73

L'ampleur de l'échec aux examens de révision comptable illustre-t-elle l'ampleur de l'échec du système d'évaluation ou la non qualification collective des candidats ?

Recherche comptable

Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour

Cocktail d'été

Bonnes pratiques

L'organisation de la correction des épreuves du diplôme d'expertise comptable au Canada

Système comptable des entreprises

Les règles fiscales et la convergence vers les IFRS

Doctrine fiscale

Doctrine administrative fiscale

Droit des sociétés

La nouvelle loi sur le renforcement de la sécurité financière

Commissariat aux comptes

Supervision externe et cadre réglementaire : Le rôle du commissaire aux comptes

Assurance

Réseau de distribution : Entreprises d'assurances, agents d'assurances : Comment gérer un conflit d'intérêts ?

Annales d'examen

Comportements professionnels : Session principale Mai 2006 (Enoncés)

Diplôme d'expertise comptable

Epreuve de révision comptable - Session principale Juin 2006 (Enoncés)

Diplôme d'expertise comptable

Epreuve de fiscalité - Session principale - Juin 2006 (Enoncés)

Annales d'examen

Comportements professionnels : Session principale Mai 2006 (Corrigé)

Diplôme d'expertise comptable

Epreuve de révision comptable - Session principale Juin 2006 (Corrigé)

Diplôme d’expertise comptable

Epreuve de fiscalité - Session principale - Juin 2006 (Corrigé)

RCF N° 72 - PRINTEMPS 2006

 Edito 72

Les quatre directions majeures du droit des sociétés

Recherche comptable

Sujet de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour

Cocktail de printemps

Doctrine administrative fiscale

Fiscalité

Chronique de jurisprudence fiscale

Système comptable des entreprises

NCT et IFRS - similitudes et divergences

Expertise comptable

La recherche d'un sujet de recherche pour le mémoire d'expertise comptable

Sélection

La flat-tax : principes et applications

Normalisation comptable

Modèle comptable à la juste valeur et enjeux de la normalisation comptable

Droit fiscal

Rejet de la comptabilité et recours aux éléments extra-comptables

Politique comptable

Relation d'agence et politiques comptables, fondements théoriques et considérations pratiques

Diplôme d'expertise comptable

Epreuve de fiscalité approfondie (Septembre 2005 - énoncés)

Diplôme d'expertise comptable

Epreuve de fiscalité approfondie (Septembre 2005 - corrigé)

Etats financiers sectoriels de la RCF

Exercice social clos le 31/12/2005

RCF N° 71 - Hiver 2006

 Sommaire :

 

Edito 71 : Le travail mal fait

Recherche comptable : Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : Cocktail d'hiver

Actualités fiscales : La loi de finances 2006

Législation fiscale : Législation fiscale tunisienne : la nécessaire mise à niveau

Benchmark fiscal : Convention de partenariat entre la Direction Générale des Impôts de France et l'Ordre des Experts-comptables français

Droit fiscal : L'article 38 du CDPF et la possibilité de recours simultané aux éléments extra-comptables dans le cas d'une comptabilité régulière

Profession comptable : Nouvelle culture fiscale et mission de conseil : cas de la profession comptable

Expertise judiciaire comptable : Projet de normes canadiennes relatives aux missions d'expertise judiciaire en comptabilité

Gouvernance fiscale : Le labyrinthe de la décision fiscale

Sélection : Les théories économiques d'utilisation comptable

Commissariat aux comptes : Norme d'exercice professionnel relative à la lettre de mission du commissaire aux comptes

Pédagogie : L'examen final du diplôme d'expertise comptable français

RCF N° 70 - Automne 2006

 Sommaire :

Edito 70 : L'économie de la qualité

Recherche comptable : Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : Cocktail d'automne

Création d'entreprises : Rôle de l'expert-comptable dans l'assistance à la création d'entreprises

Contrôle interne : La nouvelle définition du contrôle interne

Droit des sociétés : Commentaire de la loi n° 2005-65 du 27 juillet 2005, modifiant et complétant le code des sociétés commerciales

Droit des sociétés : Commentaire de la loi n° 2005-96 du 18 octobre 2005, relative au renforcement de la sécurité des relations financières

Audit : Audit de l'information comptable à la juste valeur

Doctrine fiscale : Sélection de la doctrine de l'administration fiscale - Année 2004

Théorie fiscale : Mondialisation et principe de territorialité de l'impôt

Sélection : Les théories économiques d'utilisation comptable

Benchmark fiscal : La nouvelle charte du contribuable en France

2005

RCF N° 69 été 2005

 Sommaire :

 

Edito 69 : Le Concept de performance

PRATIQUE COMPTABLE comptable : Le Rapport de la Banque Mondiale sur les normes et les pratiques comptables et de l'audit financier en Tunisie

FISCALITE APPROFONDIE : Etudes de cas fiscaux

Recherche comptable : La Gestion du résultat comptable à travers les "accruals"

Jurisprudence fiscale : La Jurisprudence du compte courant associés

Sélection : Les Théories économiques d'utilisation comptable

diplome d4expertise comptable : Epreuves de fiscalité et de comptabilité -Session principale - Juin 2005

theorie fiscale : Mondialisation et principe de territorialité de l'impôt

Fiscalité internationale : L'imposition des revenus des entreprises dans le cadre des conventions fiscales internationales conclues par la Tunisie : L'établissement stable - critère d'imposition

assurance : Réseau de distribution : Agences d'assurances, risque de crédit  et contrôle

Résumés ifrs : Norme internationale d'information financière 5 : Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées

RCF N° 68 printemps 2005

 Sommaire :

 

Edito 68 : Faut-il normaliser le contrôle interne ?

Recherche comptable : Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : Cocktail de printemps 

Jurisprudence fiscale : En présence d’une comptabilité reconnue pour régulière, point n'est laissé à l'extra-comptable

Benchmark fiscal : Un droit fiscal plus sûr pour renforcer l'attractivité du territoire

Comptabilité approfondie : Les charges reportées

Doctrine fiscale : Sélection relative à la TVA, aux droits d'enregistrement et aux avantages fiscaux, année 2004

Sélections de la RCF : La concurrence fiscale et l'entreprise

Fiscalité internationale : L'imposition des revenus des entreprises dans le cadre des conventions fiscales internationales conclues par la Tunisie : L'établissement stable - critère d'imposition - (Première partie)

Recherche comptable : Amélioration de l'utilité des données comptables dans la décision de placement après l'adoption du nouveau système comptable tunisien (1997)

Résumés : L'éducation supérieure en question

Economie : La prospective des douze apôtres de l'économie

Annales d'examen : Examen comportements professionnels - ESC, avril 2005 (Enoncés)

Droit des sociétés : Examen droit des sociétés anonymes - ESC, mai 2004 (Enoncés)

Diplôme d'expertise comptable : Epreuve de Fiscalité - septembre 2004 (Enoncés)

Annales d'examen : Examen comportements professionnels - ESC, avril 2005 (Corrigé)

Droit des sociétés : Examen droit des sociétés anonymes - ESC, mai 2004 (Corrigé)

Diplôme d'expertise comptable : Epreuve de Fiscalité - septembre 2004 (Corrigé)

RCF N° 67 premier trimestre 2005

 Sommaire :

 

Edito 67 : Les problèmes éthiques prennent naissance dans le marché

Recherche comptable : Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : Cocktail de printemps 

Actualités fiscales : La loi de finances 2005 

Finances publiques : Les chiffres clefs de la loi de finances pour la gestion de l'année 2005

Principes comptables : Comptabilisation des droits à réduction ou avantages en nature (produits ou services) accordés par les entreprises à leurs clients

Commissariat aux comptes : La responsabilité du Commissaire aux comptes                         

Commissariat aux comptes : Une nouvelle réglementation de l'audit légal dans la communauté européenne

Fiscalité : Chronique de jurisprudence fiscale

Etude : L'expertise de gestion

Doctrine fiscale : Sélection relative à l'impôt sur les sociétés et à l'impôt sur le revenu, année 2004

Théorie fiscale : Le principe de la liberté d'affectation

Droit fiscal : La preuve en droit fiscal

Etude fiscale : La retenue à la source au titre des marchés

Comptes annuels de la RCF : Etats financiers pour l'année 2004

2004

RCF N° 66 quatrième trimestre 2004

 

Edito 66 : La culture du risque

Actualités tunisiennes et internationales

HUMOUR : Cocktail du printemps.

NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES : Le nouveau référentiel comptable international

AUDIT FINANCIER : Le retour en puissance du contrôle interne et de l’analyse des risques.

FISCALITÉ : Chronique de jurisprudence fiscale.

REPORTING FINANCIER : L’attestation des états financiers, de la qualité du contrôle interne et de la gestion des risques et du rapport de gestion par les dirigeants sociaux

PÉDAGOGIE : Les facteurs clés de réussite dans le domaine de l’ingénierie en informatique.

PERSPECTIVES ÉCONOMIQUES : La cinquième vague de croissance longue :

DROIT FISCAL : La preuve en matière fiscale

GOUVERNANCE D’ENTREPRISES : Responsabilité des dirigeants sociaux

THÉORIE FISCALE : La correction symétrique des bilans

COMPTABILITÉ DE GESTION : Pertinence de l’approche ABC/ABM pour le management des entreprises - Démarche pragmatique de mise en place d’un système ABC/ABM dans une entreprise de services

FISCALITÉ INTERNATIONALE : Introduction à l’étude des conventions fiscales internationales visant à éviter la double imposition conclues par la Tunisie

FINANCES : Le crédit-bail : L’analyse économique et le consensus financier et fiscal

RCF N° 65 troisième trimestre 2004

 Edito 65 : La courtoisie professionnelle

RECHERCHE COMPTABLE : Sujets de recherche : 1. Les groupes de sociétés : aspects comptables, juridiques et fiscaux - 2. Le commissaire aux comptes de consolidation - 3. La gestion centralisée de trésorerie dans les groupes de sociétés - 4. Le droit des sociétés cotées en bourse - 5. L’apprentissage de la comptabilité dans la maîtrise en sciences comptables.

Actualités tunisiennes et internationales

HUMOUR : Modèle de réclamation fiscale

PÉDAGOGIE : Témoignage d’un élève comblé

Etude : La comptabilité des sociétés commerciales et la fiscalité

JURISPRUDENCE FISCALE : Chronique de jurisprudence fiscale

PROFESSION COMPTABLE : Réflexions sur la réglementation  de la profession des comptables en Tunisie

FISCALITÉ PRATIQUE : L’évaluation forfaitaire du revenu imposable : Réflexion sur les dispositions des articles 42 et 43 du code de l’IRPP et de l’IS

doctrine fiscale : Revue de la doctrine de l’administration fiscale : Fiscalité internationale [3] - Les redevances

ANNALES DE RÉVISION COMPTABLE : Epreuve de révision comptable - Session principale juin 2004 (Enoncés)

ANNALES DE RÉVISION COMPTABLE : Epreuve de fiscalité - Session principale juin 2004 (Enoncés)

ETUDE FISCALE : Réflexions sur l’abus de droit en matière fiscale

ANNALES DE RÉVISION COMPTABLE : Epreuve de révision comptable - Session principale juin 2004 (Corrigé)

ANNALES DE RÉVISION COMPTABLE : Epreuve de fiscalité - Session principale juin 2004 (Corrigé)

 RCF N° 64 deuxième trimestre 2004

Edito 64 : Les économistes, les principaux inventeurs en comptabilité.

RECHERCHE COMPTABLE : Sujets de recherche

Actualités tunisiennes et internationales

HUMOUR : Cocktail du printemps

RÉFLEXION : L’imposition du travail : I. Le coin fiscal des salaires - II. Le phénomène de la répercussion - III. Faut-il fiscaliser certaines cotisations sociales ?

FISCALITÉ : Chronique de jurisprudence fiscale.

PRATIQUE COMPTABLE : La revue sommaire indépendante des états financiers dans les missions de tenue et d’assistance comptables

FISCALITÉ : L’imposition de la plus-value de cession immobilière

NORMES COMPTABLES : Normes comptables internationales - Ce qui change - Version 2003.

ANNALES DE DROIT : Test de droit (Énoncés) Ecole Supérieure de Commerce de Sfax - Avril 2004.

NORMES COMPTABLES TUNISIENNES : Informations sur les parties liées - Guide d’application de la norme 39.

doctrine fiscale : Revue de la doctrine de l’administration fiscale : Fiscalité internationale

ÉTUDE COMPTABLE : Lutte d’influence entre l’Europe et les Etats-Unis - Les normes comptables au cœur des Scandales boursiers.

SÉLECTIONS DE LA RCF : L’histoire des normes comptables aux Etats-Unis

ANNALES DE DROIT : Test de droit (Corrigé) Ecole Supérieure de Commerce de Sfax - Avril 2004.

DROIT DES SOCIÉTÉS : Généralités sur la société anonyme

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISES : La charte de l’administrateur.

LES MAÎTRES DU MONDE : Les dix stars internationales du patronat selon le journal du management.

 RCF N° 63 premier trimestre 2004

Édito 63 : La comptabilité financière, vit-elle son âge d'or ?

Recherche comptable : Sujets de recherche : 1. Les dérogations fiscales - 2. La valeur prédictive de l'information comptable - 3. L'obligation de compliance des administrations publiques - 4. Le régime fiscal du risque - 5. Fiscalité et gouvernance.

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : Murphy, Parkinson et Peter. On en rit, mais ils n'ont pas tout faux.

Ethique comptable : Méthodologie pour la résolution d'un problème d'éthique comptable.

Actualités fiscales : La loi de finances 2004 et le décret n° 2004-8 du 5 janvier 2004.

Etude : Comptabilité et fiscalité : deux disciplines indissociables.

Fiscalité : Chronique de jurisprudence fiscale.

Doctrine fiscale : Revue de la doctrine de l'administration fiscale : Fiscalité internationale.

Théorie fiscale : Dépenses fiscales et fiscalité dérogatoire (deuxième partie).

Pratiques comptables : Les pratiques comptables des dirigeants des PME en Tunisie : Un état des lieux.

Droit des sociétés : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital.

Fiscalité : Réflexions sur le rapport entre la législation fiscale et la législation comptable en Tunisie : Les dispositions du code des droits et procédures fiscaux et l'avenir de la comptabilité en matière fiscale.

Comptes annuels de la RCF : Etats financiers pour l'année 2003.

  2003

RCF N° 62 quatrième trimestre 2003

 Édito 62 : L'année 2004, année du contrôle interne

Recherche comptable : Sujets de recherche : 1. Le formalisme en comptabilité - 2. La cohérence comptable - 3. Les coûts cachés de la gestion fiscale - 4. Le modèle fiscal tunisien d’imposition des revenus.

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : On peut rire de tout, surtout des choses sérieuses.

Actualités fiscales : Les grandes lignes du projet de loi de finances 2004.

Sécurité financière : De nouvelles pratiques pour renforcer la sécurité financière

Pédagogie : Les techniques pour bien conduire un cours magistral

Fiscalité : Chronique de jurisprudence fiscale.

Comportements professionnels : Psychologie des comportements

Doctrine fiscale : Revue de la doctrine de l’administration fiscale : Développement régional

Etudes fiscales : Le principe de la liberté de gestion du contribuable et la théorie de l’acte anormal de gestion

Système d'information : Comment réussir la mise en place d’un ERP ?

Etudes comptables : Les performances des entreprises tunisiennes en matière de délais de reporting

Théorie fiscale : Dépenses fiscales et fiscalité dérogatoire (Première partie)

Consolidation des bilans : Réglementation tunisienne et normes comptables internationales relatives à la consolidation (Première partie)

RCF N° 61 troisième trimestre 2003

Édito 61 : Les juristes devraient écouter les économistes plus souvent

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : La comptabilité fait des jaloux - Les comptes peuvent-ils danser du ventre ? - Sept lois de Parkinson pour repenser le travail

Principes comptables : Comptabilisation des dépenses de création de sites internet Amortissement des sites internet portés à l’actif.

Expertise comptable: Conduite professionnelle des missions de consultation

Etude comptable : Données comptables et besoin en information des dirigeants de PME

Doctrine fiscale : Revue de la doctrine de l’administration fiscale : Avantages accordés aux investissements de soutien

Jurisprudence fiscale: Chronique de jurisprudence fiscale

Nouvelles technologies : Le e-government en Belgique

Etude fiscale : Le droit de restitution des sommes perçues en trop : Une législation diverse, une procédure unifiée

Formation comptable comparée : Le diplôme d’expert-comptable suisse

Diplôme d'expertise comptable : Epreuve de révision comptable : Session principale - juin 2003 (énoncés).

Contrôle fiscal : Les formes de la vérification fiscale

Diplôme d'expertise comptable : Epreuve de révision comptable : Session principale - juin 2003 (corrigé).

RCF N° 60 deuxième trimestre 2003

 Edito 60 : Le temps

Actualités tunisiennes et internationales

Humour : L'incompétence n'a pas de frontière, ni dans le temps ni dans l'espace.

Citations : Dire la sagesse sans manquer d'humour.

Nouvelles technologies : Technologies de l'information : Positionnement de la profession comptable.

Management : Culture d'entreprise.

Gestion des risques : Les 20 questions que les administrateurs de sociétés anonymes doivent se poser sur les risques de l'entreprise. 

Sondage comptable : Application du système comptable des entreprises : Beaucoup d'efforts restent à faire.

Check Up : Quel est votre indice de stress ?

Jurisprudence : Chronique de jurisprudence fiscale 

Fiscalité : Questions résolues de théorie fiscale.

Fiscalité : Le nouveau régime d'imposition des personnes non établies ni domiciliées en Tunisie : Commentaire des nouvelles mesures introduites par la loi de finances pour l'année 2003.

ةtudes comptables : Jusqu'où l'outil comptable constitue-t-il un instrument de gestion pour les dirigeants : le cas de la comptabilité sociale. 

Les annales de l'ESC Sfax : épreuve de droit des sociétés (énoncés)

Sélection : Grille des compétences comptables techniques.

Les annales de l'ESC Sfax : épreuve de droit des sociétés (corrigé)

Fiscalité : Le contrôle et la vérification en matière fiscale dans le code des droits et procédures fiscaux : Les prérogatives de l'administration fiscale et les droits du contribuable.

RCF N° 59 Premier trimestre 2003

Édito 59 : Faut-il certifier les administrateurs de sociétés anonymes ?

Actualités tunisiennes et internationales

Comportement professionnel : Compétence émotionnelle, compétence comportementale

Check up : Tester l’état de votre mémoire.

Législation comptable : Nouveau barème des honoraires des commissaires aux comptes et auditeurs.

Internet : La lettre comptable : La comptabilité est-elle une science ?

Étude juridique : La gérance de la SARL 

Fiscalité : Chronique de jurisprudence fiscale 

OCDE : Pression fiscale : Un rapport de l’OCDE fait apparaître une baisse de la charge fiscale dans un grand nombre de pays membres.

Benchmarking fiscal : La qualité de la norme fiscale selon le conseil des impôts de France

Sélection : Grille des compétences comptables techniques (ICCA, septembre 2001) (première partie)

Pédagogie : Mieux connaître le cerveau

Fiscalité : La répression pénale en matière fiscale dans le code des droits et procédures fiscaux : recherche de l’efficacité ou souci de justice fiscale ?

Comptes annuels de la RCF : États financiers pour l’année 2002.

 2001

RCF N° 54 Quatrième trimestre 2001

Édito 54 : La formation des comptables les prépare-t-elle à la nouvelle ère informatique ?

La boite à idées.

Actualités tunisiennes et internationales.

Profession comptable : L’impact des NTIC sur l’organisation du travail comptable.

Marché financier : Colloque international sur la libéralisation des services financiers : Le marché financier tunisien - Présent & avenir.

Étude comptable : Le système comptable des entreprises (1997) & les petites et moyennes entreprises .

Doctrine fiscale : Doctrine administrative relative à l’agriculture.

Étude juridique : Mentions obligatoires, options et mentions prohibées dans les statuts de la société à responsabilité limitée.

Regroupement d'entreprises : Fusion et scission des sociétés dans le cadre de la nouvelle législation.

Révision comptable : Étude de cas de fiscalité (Énoncés).

Fiscalité : Le droit de communication dans le cadre du code des droits et procédures fiscaux.

Révision comptable : Corrigé de l’Étude de cas de fiscalité.